Téléphone : +33 3 27 33 20 20 | Expert de l'aviation ultra légère depuis 1996
Mentions légalesEditeur du siteLe site www.ulmtechnologie-shop.fr est édité par la société ULM TECHNOLOGIE, SAS au capital de 172 860 euros, dont le siège social est ZI 2 Aérodrome de Valenciennes 59121 Prouvy, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes sous le numéro 409 587 722, SIRET 409 587 722 00011, N° TVA : FR61409587722. Responsable de publicationMonsieur Guy Dubrulle, Président de ULM TECHNOLOGIE. Propriété intellectuelleLe propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email info@ulmtechnologie.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. |